« Passe sanitaire » : non-transmission de QPC par la chambre sociale
International audience
fr (code pays fourni par la source)
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Sophie Selusi-Subirats
Informations fournies par OpenAlex. Research Africa ne déduit ni nationalité, ni poste, ni coordonnées personnelles.
49Publications signalées
0Citations signalées
1Affiliations récentes
Les institutions déclarées
Les domaines associés
Healthcare Systems and PracticesHealth, Medicine and SocietySocial Policies and FamilySocial Sciences and GovernanceDigital Economy and Work Transformation
Les publications récentes
Santé et sécurité au travail 2024 - Agir en vue de la santé au travail
Florence Vasseur, Michel Blatman, Christophe Mariano, Michel Morand et autres
National audience
fr (code pays fourni par la source)
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Condition suspensive dans un contrat de rémunération d’un agent sportif : impossibilité de renonciation ultérieure lorsque le contrat est devenu caduc
International audience
fr (code pays fourni par la source)
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Position de la CJUE en matière de congés payés et d’arrêt maladie : un nouveau signal adressé au législateur français !
International audience
fr (code pays fourni par la source)
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Licenciement pour inaptitude : quand l’indemnité compensatrice de préavis est due (ou pas)
International audience
fr (code pays fourni par la source)
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Les services fournis par les services de prévention et de santé au travail interentreprises à leurs entreprises adhérentes
Paul-Henri Antonmattei, Sophie Selusi-Subirats
International audience
fr (code pays fourni par la source)
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Pluralité des acteurs et des procédures: cohérence ou concurrence?
0 citations
Dialnet (Universidad de la Rioja)
Réquisition des professionnels de santé, réafectation de personnel, mobilisation de volontaires et de la réserve sanitaire : l'articulation de plusieurs dispositifs pour faire face à l'urgence santiaire dans le contexte de l'épidémie de coronavirus SRAS-CoV-2, Covid-19
International audience
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Préjudice d’anxiété : le nouveau dimensionnement du contentieux de l’obligation de sécurité !
International audience
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Pratiques innovantes en matière de négociation relative à la QVT
International audience
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Préjudice d’anxiété des salariés victimes de l’amiante : une extension du droit à obtenir réparation encadrée
International audience
fr (code pays fourni par la source)
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
Rupture conventionnelle et inaptitude d’origine professionnelle : validation d’une nouvelle hypothèse
International audience
0 citations
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe)
BNTIC News n’est pas le producteur de ces données. Les publications sont interrogées à la demande dans Crossref, OpenAIRE, DOAJ, Europe PMC, HAL, DataCite, AfricArXiv, ROR et la Banque mondiale, sans clé d’accès. OpenAlex reste optionnel. Aucun service payant n’est nécessaire et aucune donnée externe n’est enregistrée en base. Consulter les sources et leurs limites.