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2010 article

被动型受贿中“为他人谋取利益”的司法解读——以《全国法院审理经济犯罪案件工作座谈会纪要》有关“为他人谋取利益”之规定为视角

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针对我国立法者在被动型受贿中坚持以“为他人谋取利益”为要件从而为查处和追究受贿现象人为设置的法律障碍,最高人民法院以《全国法院审理经济犯罪案件工作座谈会纪要》(以下称《纪要》)的形式拓宽了被动型受贿罪的打击范围,通过对当前“为他人谋取利益”不同学说进行梳理和分析后发现,旧客观要件说无疑是最忠实于立法原意的,因此,在刑事立法对受贿罪的犯罪构成和罪名体系做出进一步完善之前,在目前的司法实践中,还是必须以刑法的规定为准,而前述《纪要》所持的许诺说不但难以实现,而且其所持的主观说实质上是以类推的方式,将主观意思“明知”类推为客观行为“许诺”,无疑是对罪刑法定的最大讽刺,并且也与最高人民检察院此前的相关司法解释相互冲突,为此,应废除该纪要,在旧客观要件说基础上,对“为他人谋取利益”适当扩张解释,使之适应当前打击日益高发的受贿现象的需要,同时,面对我国立法者以“为他人谋取利益”为要件导致“受贿罪”圈收缩后所形成的真空地带,主张抛开受贿行为侵犯公务行为廉洁性这一客体之限制,凡符合相关犯罪构成的,则以相应罪名追究刑事责任,反之则交由党纪、政纪或行政处罚调整。

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